Article 6

Article en vigueur depuis le 23 novembre 2001.

Carte de l'article 6 du Décret n°2001-1097 du 16 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 23 novembre 2001 (en vigueur)

Arrêtés liés (19)

• Arrêté du 20 août 2002 relatif aux denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (en vigueur)
• Arrêté du 6 février 1985 relatif au traitement par rayonnements ionisants des viandes de volailles séparées mécaniquement (abrogé)
• Arrêté du 17 juillet 1991 relatif au traitement par rayonnements ionisants des caséines et caséinates destinés à l'alimentation humaine (abrogé)
• Arrêté du 21 juin 1984 relatif au commerce des aulx, oignons et échalotes traités par rayonnement ionisants (abrogé)
• Arrêté du 23 mars 1993 relatif au traitement par rayonnements ionisants des camemberts fabriqués à partir de lait cru (abrogé)
• Arrêté du 4 novembre 1988 relatif au traitement par rayonnements ionisants des farines de riz et de leurs produits de turbo-séparation (abrogé)
• Arrêté du 1 septembre 1982 relatif au commerce des épices et aromates irradiés (abrogé)
• Arrêté du 15 mai 1990 relatif au traitement par rayonnements ionisants des herbes aromatiques surgelées (abrogé)
• Arrêté du 3 mai 1988 relatif au traitement par rayonnements ionisants des cuisses de grenouilles congelées (abrogé)
• Arrêté du 29 décembre 1988 relatif au traitement par rayonnements ionisants des fraises (abrogé)
• Arrêté du 9 janvier 1992 relatif au traitement par rayonnements ionisants du colostrum bovin pour l'alimentation des veaux (abrogé)
• Arrêté du 19 novembre 1986 relatif au traitement par rayonnements ionisants de sang animal, de plasma et de cruor déshydratés (abrogé)
• Arrêté du 17 juillet 1991 relatif au traitement par rayonnements ionisants de certains fruits secs (abrogé)
• Arrêté du 30 mai 1997 relatif au traitement par rayonnements ionisants des abats de volailles (abrogé)
• Arrêté du 1 octobre 1990 relatif au traitement par rayonnements ionisants du blanc d'oeuf liquide, déshydraté ou congelé (abrogé)
• Arrêté du 17 mai 1985 relatif au traitement par rayonnements ionisants de la gomme arabique, des légumes déshydratés et des flocons et germes de céréales (abrogé)
• Arrêté du 2 octobre 1990 relatif au traitement par rayonnements ionisants des crevettes décortiquées ou étêtées, congelées ou surgelées (abrogé)
• Arrêté du 6 janvier 1988 relatif au traitement par rayonnements ionisants des légumes secs et fruits secs (abrogé)
• Arrêté du 27 août 1990 relatif au traitement par rayonnements ionisants de viandes de volaille (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Décret n°2001-1097 du 16 novembre 2001 - art. 8 (V)
• Arrêté du 20 août 2002 - art. 3 (V)