Article Annexes

Article en vigueur depuis le 19 février 2026.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 31 juillet 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 12 juillet 2024 au 1er janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 19 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2024 - art.; Arrêté du 8 juillet 2024 - art. 5 (V); Arrêté du 8 juillet 2024 - art. 6
• Rédaction depuis le 19 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2026 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » (en vigueur)
• Arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » (en vigueur)