Arrêté du 23 décembre 2003 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2022.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 23 décembre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 6 janvier 2004 au 1er janvier 2006 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 2006 au 1er janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté 2005-09-27 art. 1 JORF 8 octobre 2005 en vigueur le 1er janvier 2006
- Rédaction du 1er janvier 2010 au 19 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 novembre 2009 - art. 1
- Rédaction du 19 mars 2018 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2018 - art. 2
- Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 février 2022 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires, modifié par l'arrêté du 9 mars 2004 et l'arrêté du 27 septembre 2005 (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires (en vigueur)
- Arrêté du 10 février 2022 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires (en vigueur)