Arrêté du 23 décembre 2003 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2022.

TexteArrêté du 23 décembre 2003
IdentifiantLEGIARTI000045334834
Texte parentLEGITEXT000005763451
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 décembre 2003 (version du 1er septembre 2022)Légifrance →

1. Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit :

2. Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou arts du cirque ;

3. Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;

4. Français : seconde langue ;

5. Enseignement en langue des signes française ;

6. Langues et cultures de l'Antiquité : option latin, option grec.

Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 10 février 2022 ( NOR : MENH2201071A ), ces dispositions entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2022.

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