Arrêté du 18 février 2005 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 21 août 2009.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 18 février 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 6 mars 2005 au 21 août 2009 (modifiée)
- Rédaction depuis le 21 août 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2009 - art. 5
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 27 juillet 2009 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales, du concours spécial d'internat en médecine à titre européen et du concours spécial d'internat en médecine du travail (en vigueur)