Article 15

Article en vigueur depuis le 6 mai 2016.

Carte de l'article 15 du Décret n°2005-1444 du 24 novembre 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 novembre 2005 au 6 mai 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 mai 2016 (en vigueur) — issue de : Décret n°2016-542 du 3 mai 2016 - art. 15

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 21 janvier 2009 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut des récifs coralliens du Pacifique (abrogé)
• Arrêté du 3 mai 2010 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 3 juillet 2025 portant suppression de l'Institut des récifs coralliens du Pacifique (en vigueur)
• Arrêté du 22 mai 2026 relatif à l'Institut d'étude des religions et de la laïcité créé au sein de l'Ecole pratique des hautes études (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 mai 2010 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement (en vigueur)
• Arrêté du 12 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 mai 2010 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut d'étude des religions et de la laïcité (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2021 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions et changeant la dénomination de l'institut en Institut d'étude des religions et de la laïcité (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Arrêté du 21 janvier 2009 - art. 3 (Ab)
• Arrêté du 3 mai 2010 - art. 3 (V)
• Arrêté du 3 juillet 2025 (V)
• Arrêté du 22 mai 2026 (V)