Article 15 historique

Historique de l'article 15 du Décret n°2005-1444 du 24 novembre 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 novembre 2005 au 6 mai 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 mai 2016 (en vigueur) — issue de : Décret n°2016-542 du 3 mai 2016 - art. 15

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 21 janvier 2009 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut des récifs coralliens du Pacifique (abrogé)
• Arrêté du 3 mai 2010 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 3 juillet 2025 portant suppression de l'Institut des récifs coralliens du Pacifique (en vigueur)
• Arrêté du 22 mai 2026 relatif à l'Institut d'étude des religions et de la laïcité créé au sein de l'Ecole pratique des hautes études (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 mai 2010 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement (en vigueur)
• Arrêté du 12 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 mai 2010 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut d'étude des religions et de la laïcité (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2021 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions et changeant la dénomination de l'institut en Institut d'étude des religions et de la laïcité (en vigueur)