Article 11

Article en vigueur depuis le 5 avril 2018.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 9 janvier 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 février 2006 au 5 avril 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 5 avril 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 mars 2018 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 mars 2018 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2006 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques (en vigueur)