Arrêté du 9 janvier 2006 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 5 avril 2018.

TexteArrêté du 9 janvier 2006
RattachementTITRE V : FORMATIONS.
IdentifiantLEGIARTI000036767872
Texte parentLEGITEXT000006053247
Référencearticle 11 de l'arrêté du 9 janvier 2006 (version du 5 avril 2018)Légifrance →

1. Les formations dispensées par l'Ecole nationale des sciences géographiques comprennent :

2. - les formations de techniciens supérieurs ;

3. - les formations d'ingénieurs ;

4. - les formations qui conduisent à la délivrance de licences ;

5. - les formations qui conduisent à la délivrance de masters ;

6. - les formations qui conduisent à la délivrance de mastères spécialisés ;

7. - les formations qui conduisent à la délivrance de certificats de spécialité ou de tout autre titre prévu par le règlement intérieur de l'école ;

8. - la formation professionnelle continue, qui s'adresse aux agents du secteur public ou privé ainsi qu'aux élèves ou personnes qualifiées pour en suivre les enseignements.

9. Certaines de ces formations peuvent être organisées en collaboration avec d'autres établissements d'enseignement.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036767872, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.