Article 20

Article abrogé, en vigueur du 7 décembre 2007 au 15 novembre 2017.

Carte de l'article 20 du Arrêté du 20 novembre 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 22 novembre 2006 au 7 décembre 2007 (modifiée)
• Rédaction du 7 décembre 2007 au 15 novembre 2017 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports (en vigueur)