Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2008.

Carte de l'article 2 du Décret n°2007-1167 du 2 août 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 13 novembre 2020 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance (en vigueur)
• Arrêté du 13 novembre 2020 relatif au titre professionnel de mécanicien réparateur en marine de plaisance (en vigueur)
• Arrêté du 29 octobre 2025 portant création du titre professionnel de technicien de maintenance en marine de plaisance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 octobre 2025 portant création du titre professionnel de technicien réparateur en mécanique de marine de plaisance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 19 mai 2026 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2025 portant création du titre professionnel de technicien de maintenance en marine de plaisance (en vigueur)
• Arrêté du 19 mai 2026 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2025 portant création du titre professionnel de technicien réparateur en mécanique de marine de plaisance (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (10)

• Arrêté du 13 novembre 2020 - art. 5 (V)
• Arrêté du 13 novembre 2020 - art. 5 (V)
• Arrêté du 13 novembre 2020 - art. 6 (V)
• Arrêté du 13 novembre 2020 - art. 6 (V)
• Code des impositions sur les biens et services - art. A423-13 (VD)
• Arrêté du 29 octobre 2025 - art. 5 (V)
• Arrêté du 29 octobre 2025 - art. 5 (V)
• Arrêté du 29 octobre 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 29 octobre 2025 - art. 6 (V)
• Code des transports - art. R4231-13 (V)