Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 12 juin 1992.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 19 janvier 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 28 janvier 1988 au 3 avril 1992 (modifiée)
• Rédaction du 3 avril 1992 au 12 juin 1992 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 1992 - art. Annexe 2 (V)
• Rédaction depuis le 12 juin 1992 (modifiée) — issue de : Décret n°92-510 du 5 juin 1992 - art. 1 (Ab)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 mars 1992 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales (en vigueur)