Article 5

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 1991 au 11 juin 1992.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 5 mai 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 mai 1988 au 1er janvier 1991 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 1991 au 11 juin 1992 (abrogé) — issue de : Arrêté 1990-01-15 art. 1 JORF 14 février 1990 en vigueur le 1er janvier 1991

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 10 juin 1992 modifiant l'arrêté du 5 mai 1988 relatif à l'organisation du concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales (en vigueur)