Arrêté du 2 janvier 1992 · Article
Article Annexe
Article en vigueur depuis le 1er novembre 2021.
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 2 janvier 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er janvier 1992 au 18 août 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2008 - art. 1 (V) (en dernier lieu)
- Rédaction du 18 août 2013 au 27 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 août 2013 - art. 1
- Rédaction du 27 décembre 2014 au 1er novembre 2021 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 décembre 2014 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er novembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 octobre 2021 - art. 1
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 14 avril 2008 modifiant l'arrêté du 2 janvier 1992 modifié fixant le montant de la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
- Arrêté du 14 août 2013 modifiant l'arrêté du 2 janvier 1992 fixant le montant de la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
- Arrêté du 23 décembre 2014 portant modifications de l'arrêté du 2 janvier 1992 fixant le montant de la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
- Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant le montant de la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière (en vigueur)