Article 44

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1989.

Carte de l'article 44 du Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 1989 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 19 décembre 1988 relatif aux conditions d'installation des matériels électriques sur les emplacements présentant des risques d'explosion (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 1988 fixant la périodicité, l'objet et l'étendue des vérifications des installations électriques ainsi que le contenu des rapports relatifs auxdites vérifications (en vigueur)
• Arrêté du 28 juillet 2003 relatif aux conditions d'installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (6)

• Décret n°88-1056 du 14 novembre 1988 - art. 48 (V)
• Arrêté du 19 décembre 1988 - art. 1 (V)
• Arrêté du 20 décembre 1988 - art. 4 (V)
• Arrêté du 28 juillet 2003 - art. 1 (V)
• Code du travail - art. R233-148 (VT)
• Code du travail - art. R4312-17 (VT)