Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 · Article
Article 39
Article abrogé, en vigueur du 1er décembre 1988 au 10 avril 1990.
Carte de l'article 39 du Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Décrets liés (1)
- Décret n°90-319 du 5 avril 1990 relatif à la formation professionnelle continue des agents de la fonction publique hospitalière (abrogé)
Textes qui citent la rédaction actuelle (2)
- Décret n°90-319 du 5 avril 1990 - art. 16 (T)
- Décret n°90-319 du 5 avril 1990 - art. 23 (Ab)