Décret n°88-384 du 19 avril 1988 · Article
Article 19
Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 10 novembre 2023.
Carte de l'article 19 du Décret n°88-384 du 19 avril 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 21 avril 1988 au 11 mai 2005 (modifiée)
- Rédaction du 11 mai 2005 au 10 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2005-436 du 9 mai 2005 - art. 19 (V)
- Rédaction du 10 janvier 2010 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-27 du 7 janvier 2010 - art. 10
- Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-1247 du 7 novembre 2012 - art. 121
- Rédaction du 1er janvier 2020 au 10 novembre 2023 (abrogé) — issue de : Décret n°2019-785 du 25 juillet 2019 - art. 5
Décrets liés (1)
- Décret n° 2010-27 du 7 janvier 2010 modifiant le décret n° 88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur (en vigueur)
Textes qui citent la rédaction actuelle (1)
- Décret n°2010-27 du 7 janvier 2010 - art. 14 (V)