Décret n°88-386 du 19 avril 1988 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

Carte de l'article 6 du Décret n°88-386 du 19 avril 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 13 mars 2024 portant création du conseil médical du centre hospitalier universitaire de Lille (en vigueur)

Décrets liés (1)

  • Décret n° 2017-981 du 9 mai 2017 portant création d'une prime d'engagement pour certains personnels de rééducation recrutés sur les postes prioritaires des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires de la fonction publique hospitalière (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

  • Décret n°88-386 du 19 avril 1988 - art. 39 (V)
  • Décret n°2017-981 du 9 mai 2017 - art. 6 (V)
  • Arrêté du 13 mars 2024 (V)
  • Arrêté du 13 mars 2024 - art. 1 (V)
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