Décret n°89-685 du 21 septembre 1989 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 23 septembre 1989 au 2 septembre 1993.
Carte de l'article 1 du Décret n°89-685 du 21 septembre 1989 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 16 janvier 1990 relatif à l'organisation de la Commission nationale des équivalences instituée à l'article 2 du décret n° 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 30 janvier 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) (en vigueur)
Décrets liés (1)
- Décret n°93-1035 du 31 août 1993 relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives (abrogé)
Textes qui citent la rédaction actuelle (5)
- Décret n°89-685 du 21 septembre 1989 - art. 15 (Ab)
- Décret n°89-685 du 21 septembre 1989 - art. 2 (Ab)
- Arrêté du 16 janvier 1990 - art. 3 (Ab)
- Arrêté du 16 janvier 1990 - art. 4 (Ab)
- Décret n°93-1035 du 31 août 1993 - art. 14 (Ab)