Arrêté du 24 novembre 1967 · Article

Article 5-10

Article en vigueur depuis le 18 janvier 2016.

Carte de l'article 5-10 du Arrêté du 24 novembre 1967 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 23 décembre 2011 au 18 janvier 2013 (modifiée)
Rédaction du 18 janvier 2013 au 29 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2012 - art. 1
Rédaction du 29 décembre 2014 au 7 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 décembre 2014 - art. 1
Rédaction du 7 août 2015 au 18 janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 juillet 2015 - art. 1
Rédaction depuis le 18 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2016 - art. 1

Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
Arrêté du 22 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2022 relatif à l'expérimentation d'une signalisation routière relative au péage sans barrière dit « flux libre » sur l'autoroute A79 entre la barrière de péage en pleine voie de la commune de Deux-Chaises (Allier) et l'échangeur de Digoin (Saône-et-Loire) (en vigueur)
Arrêté du 31 décembre 2012 relatif à la signalisation de l'autopartage et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises et modifiant des dispositions en matière de signalisation (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2014 relatif à la création de la signalisation du service de recharge des véhicules électriques (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2015 relatif à la signalisation des Grands Sites de France et des sites inscrits sur la liste du patrimoine mondial (en vigueur)
Arrêté du 8 janvier 2016 relatif à la signalisation du covoiturage (en vigueur)
Arrêté du 22 juillet 2022 relatif à l'expérimentation d'une signalisation routière relative au péage sans barrière dit « flux libre » sur l'autoroute A79 entre la barrière de péage en pleine voie de la commune de Deux-Chaises (Allier) et l'échangeur de Digoin (Saône-et-Loire) (en vigueur, modifié par 1 texte)