Arrêté du 24 novembre 1967 · Article
Article 5-10 historique
Historique de l'article 5-10 du Arrêté du 24 novembre 1967 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 23 décembre 2011 au 18 janvier 2013 (modifiée)
- Rédaction du 18 janvier 2013 au 29 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2012 - art. 1
- Rédaction du 29 décembre 2014 au 7 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 décembre 2014 - art. 1
- Rédaction du 7 août 2015 au 18 janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 juillet 2015 - art. 1
- Rédaction depuis le 18 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2016 - art. 1
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes (en vigueur)
- Arrêté du 22 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2022 relatif à l'expérimentation d'une signalisation routière relative au péage sans barrière dit « flux libre » sur l'autoroute A79 entre la barrière de péage en pleine voie de la commune de Deux-Chaises (Allier) et l'échangeur de Digoin (Saône-et-Loire) (en vigueur)
- Arrêté du 31 décembre 2012 relatif à la signalisation de l'autopartage et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises et modifiant des dispositions en matière de signalisation (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2014 relatif à la création de la signalisation du service de recharge des véhicules électriques (en vigueur)
- Arrêté du 31 juillet 2015 relatif à la signalisation des Grands Sites de France et des sites inscrits sur la liste du patrimoine mondial (en vigueur)
- Arrêté du 8 janvier 2016 relatif à la signalisation du covoiturage (en vigueur)
- Arrêté du 22 juillet 2022 relatif à l'expérimentation d'une signalisation routière relative au péage sans barrière dit « flux libre » sur l'autoroute A79 entre la barrière de péage en pleine voie de la commune de Deux-Chaises (Allier) et l'échangeur de Digoin (Saône-et-Loire) (en vigueur, modifié par 1 texte)