Article 1

Article en vigueur depuis le 23 mars 1990.

Carte de l'article 1 du Décret n°90-259 du 22 mars 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 23 mars 1990 (en vigueur)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 3 février 2017 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement des psychologues de l'éducation nationale (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 20 mars 1991 fixant les modalités des concours de recrutement dans le corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 10 août 2022 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants du second degré et psychologues relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
• Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant certaines modalités de fonctionnement des jurys des concours pour le recrutement de personnels enseignants du premier et du second degré, de personnels d'éducation, de psychologues de l'éducation nationale, de personnels de direction des établissements d'enseignement, de personnels d'inspection et de personnels techniques et pédagogiques exerçant dans le domaine du sport, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (en vigueur)
• Arrêté du 13 mars 2012 modifiant l'arrêté du 20 mars 1991 fixant les modalités des concours de recrutement dans le corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (3)

• Arrêté du 3 février 2017 - art. 12 (V)
• Arrêté du 3 février 2017 - art. 6 (V)
• Arrêté du 3 février 2017 - art. 9 (V)