Article 1

Article en vigueur depuis le 10 février 2005.

Carte de l'article 1 du Décret n°90-255 du 22 mars 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 23 mars 1990 au 28 mars 1993 (modifiée)
• Rédaction du 28 mars 1993 au 10 février 2005 (modifiée) — issue de : Décret n°93-536 du 27 mars 1993 - art. 1 () JORF 28 mars 1993; Conseil d'Etat n° 148394, 152294, 153854 1995-02-22
• Rédaction depuis le 10 février 2005 (en vigueur) — issue de : Décret n°2005-97 du 3 février 2005 - art. 1 () JORF 10 février 2005

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'autorisation d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 6 juin 2013 pris en application de l'article 8 du décret n° 2013-121 du 6 février 2013 et fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours réservés pour l'accès au corps des psychologues de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 3 septembre 2013 fixant les conditions de reprise de services effectués en qualité de salarié ou de travailleur indépendant pour le classement dans le corps des psychologues de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'autorisation d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de concours externe et interne sur titres pour le recrutement des psychologues du ministère de la justice (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue, en vue de préciser le lieu où peut être effectué le stage professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2026 modifiant les conditions d'exploitation des établissements chargés d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière et de délivrance de l'autorisation d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2024 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'autorisation d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière (en vigueur)

Décrets liés (9)

• Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière. (en vigueur)
• Décret n°2003-1073 du 14 novembre 2003 relatif aux conditions de délivrance de l'autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue prévue à l'article 44-II de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 modifiée (en vigueur)
• Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute (en vigueur)
• Décret n° 2017-407 du 27 mars 2017 modifiant le décret n° 2003-1073 du 14 novembre 2003 relatif aux conditions de délivrance de l'autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue (en vigueur)
• Décret n° 2020-1194 du 29 septembre 2020 portant renouvellement de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue (en vigueur)
• Décret n° 2021-1277 du 30 septembre 2021 portant renouvellement de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue (en vigueur)
• Décret n° 2021-1606 du 8 décembre 2021 relatif au statut particulier du corps des psychologues du ministère de la justice (en vigueur)
• Décret n° 2026-502 du 10 juin 2026 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité ferroviaires de la partie française de la liaison fixe trans-Manche (en vigueur)
• Décret n° 2026-904 du 28 septembre 2026 portant renouvellement de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (15)

• Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 - art. 3 (V)
• Décret n°2003-1073 du 14 novembre 2003 - art. 1 (V)
• Arrêté du 19 mai 2006 - art. 1 (V)
• Décret n°2010-534 du 20 mai 2010 - art. 22 (V)
• Arrêté du 26 juin 2012 - art. Annexe 1 (V)
• Arrêté du 6 juin 2013 - art. 4 (V)
• Arrêté du 3 septembre 2013 - art. 1 (V)
• Décret n°2017-407 du 27 mars 2017 - art. 1
• Décret n°2020-1194 du 29 septembre 2020 - art. 1 (V)
• Décret n°2021-1277 du 30 septembre 2021 - art. 1 (V)
• Décret n°2021-1606 du 8 décembre 2021 - art. 4
• Arrêté du 8 août 2022 - art.
• Arrêté du 23 février 2026 - art. 2 (V)
• Décret n°2026-502 du 10 juin 2026 - art. 67 (VD)
• Décret n°2026-904 du 28 septembre 2026 - art. 1 (V)