Article 10-1

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2008 au 21 mai 2009.

Carte de l'article 10-1 du Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 24 avril 1991 au 1er septembre 2008 (modifiée) — issue de : Décret 91-383 1991-04-24 art. 2 JORF 24 avril 1991
• Rédaction du 1er septembre 2008 au 21 mai 2009 (abrogé) — issue de : Décret n°2008-463 du 15 mai 2008 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires (en vigueur)
• Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 juin 2026 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 9 juin 2008 - art. 2 (VT)
• Code de l'éducation - art. D411-2 (VT)