Article 12

Article abrogé, en vigueur du 22 décembre 2001 au 4 août 2012.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 15 mars 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 26 mars 1991 au 22 décembre 2001 (modifiée)
• Rédaction du 22 décembre 2001 au 4 août 2012 (abrogé) — issue de : Décret n°2001-1236 du 21 décembre 2001 - art. 25 (V) JORF 22 décembre 2001

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine (en vigueur)