Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 15 octobre 2014.

Carte de l'article ANNEXE du Arrêté du 15 mars 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 mars 1991 au 22 décembre 2001 (modifiée)
• Rédaction du 22 décembre 2001 au 15 octobre 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2001-1236 du 21 décembre 2001 - art. 25 (V) JORF 22 décembre 2001
• Rédaction depuis le 15 octobre 2014 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 15 septembre 2014 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine (en vigueur)