Arrêté du 15 mars 1991 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 15 octobre 2014.

TexteArrêté du 15 mars 1991
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000029601168
Texte parentLEGITEXT000006077427
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 15 mars 1991 (version du 15 octobre 2014)Légifrance →

1. Institutions et droit administratif et patrimonial.

2. Economie du patrimoine.

3. Droit et gestion publique et sociale.

4. Informatique et documentation.

5. Fonctionnement, aménagement et construction des bâtiments patrimoniaux.

6. Diffusion du patrimoine.

7. Traitement, conservation et restauration du patrimoine.

8. Langues vivantes ou latin.

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