Article 1

Article abrogation programmée, en vigueur du 1er août 2007 au 1er avril 2024.

Carte de l'article 1 du Décret n°91-834 du 30 août 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 1991 au 22 janvier 1997 (modifiée)
• Rédaction du 22 janvier 1997 au 1er août 2007 (modifiée) — issue de : Décret n°97-48 du 20 janvier 1997 - art. 11 () JORF 22 janvier 1997
• Rédaction du 1er août 2007 au 1er avril 2024 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2007 - art. 4 (V)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 " (abrogé, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 8 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « Prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n° 2016-713 du 31 mai 2016 relatif aux évacuations d'urgence de victimes par les associations agréées de sécurité civile (en vigueur)
• Décret n° 2024-242 du 20 mars 2024 relatif aux formations aux premiers secours (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Décret n°2016-713 du 31 mai 2016 - art. 2
• Décret n°2024-242 du 20 mars 2024 - art. 5