Article 15

Article abrogation programmée, en vigueur du 1er août 2007 au 1er avril 2024.

Carte de l'article 15 du Décret n°91-834 du 30 août 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 1991 au 13 juin 1992 (modifiée)
• Rédaction du 13 juin 1992 au 1er août 2007 (modifiée) — issue de : Décret n°92-514 du 12 juin 1992 - art. 16 () JORF 13 juin 1992
• Rédaction du 1er août 2007 au 1er avril 2024 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2007 - art. 4 (V)

Arrêtés liés (20)

• Arrêté du 24 avril 2014 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 12 février 2016 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 16 février 2016 portant habilitation de la base aérienne n° 188 pour les formations aux premiers secours (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 7 septembre 2018 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 19 août 2019 portant habilitation de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 mars 2021 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2021 portant habilitation du service médical de la présidence de la République pour les formations aux premiers secours (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 " (abrogé, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 3 mai 2018 portant habilitation du service médical de la présidence de la République pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 21 mars 2016 portant habilitation du service médical de la présidence de la République pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile (abrogé)
• Arrêté du 17 avril 2014 portant habilitation du service médical de la présidence de la République pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile (abrogé)
• Arrêté du 15 avril 2011 portant habilitation du service médical de la présidence de la République pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 8 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « Prévention et secours civiques de niveau 1 » (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (7)

• Arrêté du 24 avril 2014 - art. 1 (Ab)
• Arrêté du 12 février 2016 - art. 1 (Ab)
• Arrêté du 16 février 2016 - art. 1 (V)
• Arrêté du 7 septembre 2018 - art. 1 (Ab)
• Arrêté du 19 août 2019 - art. 1 (V)
• Arrêté du 8 mars 2021 - art. 1 (V)
• Arrêté du 29 juin 2021 - art. 1 (V)