Article 1

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2007.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 janvier 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 14 février 1992 au 3 octobre 2007 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 octobre 2007 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 août 2007 - art. 2, v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 août 2007 fixant la liste des spécialités professionnelles des adjoints techniques et des adjoints techniques principaux des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale (en vigueur)