Article 20

Article en vigueur depuis le 28 août 2009.

Carte de l'article 20 du Décret n° 92-171 du 21 février 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 1992 au 12 juillet 2003 (modifiée)
• Rédaction du 12 juillet 2003 au 28 août 2009 (modifiée) — issue de : Décret n°2003-643 du 10 juillet 2003 - art. 10 () JORF 12 juillet 2003
• Rédaction depuis le 28 août 2009 (en vigueur) — issue de : Décret n°2009-1030 du 26 août 2009 - art. 16

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 24 janvier 1994 fixant la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours nationaux sur titres, épreuves, travaux et services pour le recrutement des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
• Arrêté du 21 février 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole (grade de classe normale) (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2025 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole au titre de l'année 2025 (grade de classe normale) (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (3)

• Arrêté du 24 janvier 1994 - art. 2 (V)
• Arrêté du 21 février 2025 (V)
• Arrêté du 16 juin 2025 (V)