Article 46

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2009.

Carte de l'article 46 du Décret n° 92-171 du 21 février 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 1992 au 1er septembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2009 (en vigueur) — issue de : Décret n°2009-1030 du 26 août 2009 - art. 32

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 21 février 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de l'enseignement supérieur agricole (grade de deuxième classe) (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2025 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de l'enseignement supérieur agricole au titre de l'année 2025 (grade de deuxième classe) (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2025 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole au titre de l'année 2025 (grade de classe normale) (en vigueur)
• Arrêté du 10 mars 2026 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole au titre de l'année 2026 (grade de classe normale) (en vigueur)
• Arrêté du 10 mars 2026 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de l'enseignement supérieur agricole au titre de l'année 2026 (grade de deuxième classe) (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2026 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole au titre de l'année 2026 (grade de classe normale) (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2026 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de l'enseignement supérieur agricole au titre de l'année 2026 (grade de deuxième classe) (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (7)

• Arrêté du 21 février 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 16 juin 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 16 juin 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 10 mars 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 10 mars 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 23 juin 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 23 juin 2026 - art. 6 (V)