Arrêté du 5 août 1992 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 13 mars 2015.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 5 août 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 11 mai 2007 au 17 décembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté 1994-06-16 art. 3, annexe JORF 17 juillet 1994; Arrêté 1996-11-08 art. 2, annexe JORF 5 décembre 1996; Arrêté 1998-09-01 art. 1 JORF 29 septembre 1998
Rédaction du 17 décembre 2007 au 13 mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2007 - art. (V)
Rédaction depuis le 13 mars 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 5 mars 2015 - art.

Arrêté du 17 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale (en vigueur)
Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale (en vigueur)
Arrêté du 5 mars 2015 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale (en vigueur)