Arrêté du 5 août 1992 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 13 mars 2015.

TexteArrêté du 5 août 1992
Rattachement
Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).
  1. Annexes
  2. Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes
  3. Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).
IdentifiantLEGIARTI000030344865
Texte parentLEGITEXT000006080006
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 (version du 13 mars 2015)Légifrance →

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