Article 17

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2014.

Carte de l'article 17 du Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 3 novembre 1992 au 25 décembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 25 décembre 2011 au 3 octobre 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011 - art. 8
• Rédaction depuis le 3 octobre 2014 (en vigueur) — issue de : DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 - art. 36

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur, modifié par 1 texte)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 20 février 2012 - art. 1 (V)