Article Annexe

Article en vigueur depuis le 7 décembre 2007.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 21 novembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 7 décembre 2007 (en vigueur)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option "responsable d'exploitation agricole" selon la modalité des unités capitalisables. (abrogé, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 9 mars 2017 portant création de l'option « responsable d'entreprise agricole » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 4 mars 2013 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables (en vigueur)
• Arrêté du 16 février 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables (abrogé)
• Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables (en vigueur)
• Arrêté du 21 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables (en vigueur)