Arrêté du 27 décembre 2007 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 27 décembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 12 janvier 2008 au 4 février 2010 (modifiée)
- Rédaction du 4 février 2010 au 23 août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2010 - art. 2
- Rédaction du 23 août 2021 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2021 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 3
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 15 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 15 juillet 2021 modifiant l'arrêté 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)