Arrêté du 31 décembre 2007 · Article
Article 4
Article en vigueur depuis le 18 février 2023.
Carte de l'article 4 du Arrêté du 31 décembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 17 janvier 2008 au 15 janvier 2012 (modifiée)
- Rédaction du 15 janvier 2012 au 2 février 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 3
- Rédaction du 2 février 2019 au 18 février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2019 - art. 2
- Rédaction depuis le 18 février 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2023 - art. 4
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)