Article 3

Article en vigueur depuis le 3 février 2025.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 4 janvier 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 janvier 2008 au 10 juillet 2024 (modifiée)
• Rédaction du 10 juillet 2024 au 3 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2024 - art. 5 (V)
• Rédaction depuis le 3 février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2025 - art. 3

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)