Arrêté du 30 juin 2008 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 28 décembre 2019.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 30 juin 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 2 juillet 2008 au 17 janvier 2014 (modifiée)
- Rédaction du 17 janvier 2014 au 29 avril 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 janvier 2014 - art. 1
- Rédaction du 29 avril 2019 au 28 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 mars 2019 - art. 1
- Rédaction depuis le 28 décembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2019 - art. 2
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 6 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)