Arrêté du 30 juin 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2019.

TexteArrêté du 30 juin 2008
IdentifiantLEGIARTI000039767476
Texte parentLEGITEXT000019106822
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 juin 2008 (version du 28 décembre 2019)Légifrance →

1. La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend, les services et sous-directions suivants :

2. 1. Le service de l'enseignement technique composé de :

3. 1.1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation.

4. 1.2. La sous-direction des établissements, des dotations et des compétences.

5. 2. Le service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation composé de :

6. 2.1. La sous-direction de l'enseignement supérieur.

7. 2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039767476, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.