Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2015.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 15 avril 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 23 avril 2003 au 5 août 2005 (modifiée)
• Rédaction du 5 août 2005 au 17 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Décret n°2005-921 du 2 août 2005 - art. 40 (VT) JORF 5 août 2005
• Rédaction du 17 juillet 2008 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2008 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 22 décembre 2014 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 15 avril 2003 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 15 avril 2003 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (en vigueur)