Article 9

Article abrogé, en vigueur du 19 juillet 2008 au 1er juin 2022.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 19 juillet 2008 au 1er juin 2022 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)