Arrêté du 1er juillet 2008 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 1er février 2018 au 7 juillet 2024.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 23 juillet 2008 au 20 janvier 2012 (modifiée)
Rédaction du 20 janvier 2012 au 19 février 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 2
Rédaction du 19 février 2014 au 1er février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2014 - art. 1
Rédaction du 1er février 2018 au 7 juillet 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 4

Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)