Article 9

Article en vigueur depuis le 20 mars 2011.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 26 juillet 2008 au 20 mars 2011 (modifiée)
• Rédaction depuis le 20 mars 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 mars 2011 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 mars 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)