Arrêté du 24 mai 2006 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 27 juillet 2019.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 24 mai 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 31 mai 2006 au 31 octobre 2007 (modifiée)
Rédaction du 31 octobre 2007 au 31 août 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 octobre 2007 - art. 8 (V)
Rédaction du 31 août 2008 au 29 mars 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 août 2008 (V)
Rédaction du 29 mars 2009 au 17 décembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mars 2009 - art. 2
Rédaction du 17 décembre 2009 au 5 mars 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 1
Rédaction du 5 mars 2010 au 1er octobre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 février 2010 - art. 1
Rédaction du 1er octobre 2014 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 18 septembre 2014 - art. 2
Rédaction du 1er janvier 2018 au 27 juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2017 - art. 3
Rédaction depuis le 27 juillet 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1

Arrêté du 23 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)
Arrêté du 26 août 2008 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)
Arrêté du 25 mars 2009 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)
Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)
Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)
Arrêté du 18 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)
Arrêté du 13 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (en vigueur)