Article 5

Article en vigueur depuis le 9 mai 2001.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 2 mai 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 9 mai 2001 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 29 décembre 1994 fixant les programmes des épreuves des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine pour les spécialités Archéologie, Archives, Inventaire, Musées. (abrogé)
• Arrêté du 13 mars 1998 fixant le programme des épreuves pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine dans la spécialité Patrimoine scientifique, technique et naturel (abrogé)
• Arrêté du 2 mai 2001 fixant les programmes des épreuves des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine pour les spécialités archéologie, archives, inventaire, musées, patrimoine scientifique, technique et naturel (en vigueur)