Article 2

Article en vigueur depuis le 17 février 2012.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 15 avril 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 9 juin 2008 au 24 octobre 2010 (modifiée)
• Rédaction du 24 octobre 2010 au 17 février 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2010 - art. 1
• Rédaction depuis le 17 février 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 janvier 2012 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce (en vigueur)