Arrêté du 12 septembre 2008 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2023.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 12 septembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 1er septembre 2008 au 1er septembre 2010 (modifiée)
- Rédaction du 1er septembre 2010 au 1er février 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 septembre 2010 - art. 1
- Rédaction du 1er février 2012 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 janvier 2012 - art. 2
- Rédaction du 1er septembre 2014 au 26 février 2021 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 juillet 2014 - art. 2
- Rédaction du 26 février 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2021 - art. 2
- Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2021 - art. 2
- Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2023 - art. 2
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 20 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et aux directeurs d'établissement spécialisé (en vigueur)
- Arrêté du 18 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et aux directeurs d'établissement spécialisé (en vigueur)
- Arrêté du 22 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et aux directeurs d'établissement spécialisé (en vigueur)
- Arrêté du 18 février 2021 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et aux directeurs d'établissement spécialisé (en vigueur)
- Arrêté du 1er décembre 2021 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et aux directeurs d'établissement spécialisé (en vigueur)
- Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et aux directeurs d'établissement spécialisé (en vigueur)