Décret n°2008-936 du 12 septembre 2008 · Article
Article 2-1
Article abrogé, en vigueur du 30 janvier 2012 au 10 octobre 2019.
Carte de l'article 2-1 du Décret n°2008-936 du 12 septembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 28 février 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des concours sur titres d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 10 janvier 2020 fixant les conditions et modalités d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (abrogé)
- Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission sur titres à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang (en vigueur)
- Arrêté du 16 avril 2025 fixant les conditions et modalités d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air et de l'espace (en vigueur)
Textes qui citent la rédaction actuelle (1)
- Arrêté du 28 février 2012 - art. 1 (Ab)